Déposée le 1 août 1991 par FAVIER Roland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECO'BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FAVIER Roland, domicilié(e) 13 avenue Defrance, 94230 CACHAN (dossier no 2202143) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) (dossier no 2202143) - France.
La marque ECO'BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECO'BAC est expirée depuis le 1 août 2011.
FAVIER Roland a également déposé les autres marques suivantes : ECO'BAC , CRAB'PACK
FAVIER Roland - 13 avenue Defrance, 94230 CACHAN (dossier no 2202143) - France
CABINET SAUVAGE - (dossier no 2202143) - France
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2001 n°2202143 - Publication au BOPI 2001-07-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478162 - Publication au BOPI 2008-07-28
Inscription le 3 décembre 2001 - Concession de licence n°336203 - Publication au BOPI 2001-12-03
Bacs en carton sensiblement parallélépipédiques rectangles, à accès frontal dégagé pour le stockage et rangement de petites pièces, par exemple de quincaillerie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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